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La taxe de séjourLa Communauté de communes Belley Bas-Bugey a instauré sur son territoire la taxe de séjour depuis le 1er janvier 2008. Cette taxe est payée par toutes personnes hébergées à titre onéreux dans l'une des catégories d'hébergement suivantes :
La taxe de séjour est collectée par les hébergeurs pour le compte de la Communauté de communes. La période de perception correspond à l'année civile, soit du 1er janvier au 31 décembre. Chaque hébergeur doit transmettre sa déclaration au plus tard le 31 janvier N+1. Afin de simplifier la démarche de collecte des hébergeurs, nous leur proposons les documents suivants :
Vous souhaitez poser une question sur la taxe de séjour, vous pouvez contacter le service administratif de la Communauté de communes par courriel à accueil@ccbelleybasbugey.com ou par téléphone au 04.79.81.41.05. |
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Communauté de Communes Belley Bas-Bugey La Communauté de Communes Belley Bas-Bugey occupe un espace privilégié en Rhône-Alpes entre le Grand-Colombier, dernier sommet du Jura, et le Rhône, à égales distances des grandes métropoles que sont Lyon, Grenoble et Genève. Proche de Chambéry, Belley, capitale historique du Bugey, est le coeur battant d'un bassin à l'économie dynamique et variée. |
Rivières, lacs, paysages vallonnés offrent de larges espaces de loisirs. Sur les pas de Lamartine, la découverte de notre patrimoine comblera les plus exigeants. Dans la patrie de Brillat-Savarin, gastronomie, produits du terroir et traditions viticoles vous séduiront. |
